Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AMBIANCEUR
TRANSENS SARL

Numéro de dépôt :
3096568
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque AMBIANCEUR

Déposée le 23 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMBIANCEUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSENS domicilié(e) 48, rue Saint Placide, 75006 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUELINE BLANC-MOUCHET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

TRANSENS a également déposé les autres marques suivantes : PARFUN


TRANSENS SARL - 48, rue Saint Placide, 75006 Paris - France


JACQUELINE BLANC-MOUCHET - France


Inscription le 1 août 2002 - Rejet total n°350844 - Publication au BOPI 2002-08-01

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, vidéographiques, olfactifs, optiques de pesage, de mesurage, de diffusion, de signalisation, de contrôle, et d'enseignement. La transmission, la reproduction, de son, des images, de l'odeur ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, aérosols, distributeurs automatiques d'odeurs et de parfums et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de particules odorantes ; de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution de gaz ou de liquides et installations sanitaires. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sports non compris dans d'autres classes ; articles de décorations. Publicité et affaires : aide à l'exploitation, conseils en communication audio-visuelle olfactive, concept et réalisation d'équipements provisoires (événements) ou définitifs (équipement de locaux), location ou vente de ces matériels Education et divertissement : édition et diffusion de livres, revues, prospectus accompagnement et dressage radiophoniques, télévisés, théâtres, production de film, agences pour artistes. Location de films, programmes, enregistrement phonovidéo, cinématographique, d'appareils et d'accessoires de projection de cinéma et audiovisuel, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.